Politique de confidentialité

Protection et utilisation de vos données personnelles

Dernière mise à jour : 27/05/2026

La protection de votre vie privée est une priorité pour nous. Cette page décrit précisément quelles données nous collectons, pourquoi, comment elles sont protégées et quels sont vos droits. Nous nous engageons à respecter le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ainsi que la loi Informatique et Libertés.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :
Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon — INSERM U1028 · CNRS UMR5292 · UCBL1
16 avenue du Doyen Lépine, 69500 Bron
Délégué à la Protection des Données (DPO) : dpo@smartcog.fr

2. Données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires au fonctionnement de l'application :

Donnée Finalité Obligatoire
Adresse e-mail Identification du compte, envoi de rappels Oui
Prénom / pseudo Personnalisation de l'interface Non (facultatif)
Réponses aux questionnaires Suivi personnel de l'évolution cognitive, recherche anonymisée Oui (finalité de l'app)
Préférences de suivi Thèmes choisis, fréquence souhaitée Oui
Date et heure de connexion Sécurité du compte, statistiques d'usage anonymes Automatique
Compte Google (optionnel) Connexion simplifiée via Google Non (choix utilisateur)

Nous ne collectons pas de données de santé au sens strict (diagnostic, ordonnances…). Les réponses aux questionnaires sont des autoévaluations subjectives.

3. Bases légales du traitement

  • Votre consentement — pour la collecte et le traitement de vos réponses aux questionnaires, et pour les rappels par e-mail. Ce consentement est recueilli explicitement lors de votre inscription et peut être retiré à tout moment.
  • L'intérêt légitime — pour la sécurité du compte (journalisation des connexions) et le bon fonctionnement du service.
  • La mission d'intérêt public / recherche scientifique — pour l'utilisation anonymisée des données à des fins de recherche sur les troubles cognitifs liés aux traitements pendant et après un cancer (art. 89 RGPD).

4. Durée de conservation

  • Données de compte (e-mail, préférences) : conservées pendant toute la durée de votre participation active, puis jusqu'à 3 ans après votre dernière connexion, ou jusqu'à suppression de votre compte.
  • Réponses aux questionnaires : conservées pendant la même durée que les données de compte. Supprimées avec le compte.
  • Données anonymisées pour la recherche : peuvent être conservées au-delà, conformément aux exigences du cadre de recherche clinique.

5. Destinataires des données

Vos données ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

  • Équipe de recherche — accède aux données sous forme pseudonymisée ou anonymisée uniquement, dans le cadre strict du projet.
  • Hébergeur — accès technique aux données dans le cadre du contrat d'hébergement, soumis à des obligations de confidentialité.
  • Google (uniquement si vous utilisez la connexion Google) — pour l'authentification via Google Identity Services. Nous ne recevons que votre identifiant Google, votre e-mail et votre prénom.

6. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

Droit d'accès
Obtenir une copie de vos données personnelles.
Droit de rectification
Corriger des données inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement
Demander la suppression de votre compte et de vos données.
Droit d'opposition
Vous opposer au traitement de vos données.
Droit à la portabilité
Recevoir vos données dans un format structuré.
Retrait du consentement
Retirer votre consentement à tout moment, sans effet rétroactif.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : dpo@smartcog.fr ou via les paramètres de votre compte.
Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

7. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données : chiffrement des mots de passe, connexions sécurisées (HTTPS), accès restreint aux données, hébergement en France. Les mots de passe ne sont jamais stockés en clair.

8. Cookies

SmartCog utilise uniquement un cookie de session technique (PHPSESSID), strictement nécessaire au fonctionnement de l'application (maintien de la connexion). Il est supprimé automatiquement à la fermeture du navigateur. Aucun cookie publicitaire ou traceur tiers n'est utilisé.

9. Contact

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à l'exercice de vos droits :
DPO SmartCogdpo@smartcog.fr
Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon, 16 avenue du Doyen Lépine, 69500 Bron

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